(Durée indicative : 18 heures, cours et travaux dirigés)
La relation de travail peut s’inscrire soit dans un contexte de subordination juridique soit dans un contexte d’indépendance.
La subordination juridique déclenche l’application d’un ensemble de règles formant le droit du travail. Les dispositions de cette branche du droit instituent un équilibre toujours fragile entre les intérêts des entreprises et ceux de leurs salariés.
- Travail subordonné/travail indépendant.
- Lien de subordination.
- Droit du travail.
- Contrat de travail.
Il convient, compte tenu de l’instabilité des normes du droit du travail, de s’attacher à mettre en évidence les principes juridiques fondamentaux qui perdurent.
La subordination, que l’on distinguera du travail indépendant, consacre la prééminence du pouvoir de l’employeur sur le salarié. Elle prive en partie ce dernier de sa liberté et le place dans une relation hiérarchiquement dépendante donc juridiquement inégalitaire avec l’employeur. L’objectif de cette partie du programme est donc d’étudier comment le droit du travail tente de rééquilibrer les droits entre les parties à la relation de travail.